Mentions légales

INFORMATIONS LEGALES

Verite-Reconciliation.org

Editeur

Verite-Reconciliation.org

Pour nous contacter : cliquez ici

Responsable du site
Monsieur Sangaré Mohamed

Hébergeur
Online SAS 

BP 438 75366 PARIS CEDEX 08

RCS PARIS B 433 115 904

INFORMATIQUE ET LIBERTES

Le Site www.verite-reconciliation.org n’est pas déclaré  auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Il ne collecte pas d’informations sur les identités des utilisateurs. Les noms des auteurs des commentaires ne sont pas vérifiés.

PROPRIETE INTELLECTUELLE / DROITS CONCEDES AUX UTILISATEURS

Verite-reconciliation.org et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu d’articles clairement identifiés comme lui appartenant et ce dans le monde entier.

Verite-reconciliation.org consent à l’utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site à condition d’indiquer l’origine la source de l’information tel qu’indiqué dans l’article (« Source: »).

Accédez à la rubrique d’aide dédiée aux droits et autorisations en cliquant ici.

Certaines dépêches et articles sont la propriété intellectuelle des différentes agences de Presse dont les noms sont indiqués à la fin des articles.

LIMITATION DE RESPONSABILITE

Ce Site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par le Verite-reconciliation.org. Le contenu mis à disposition sur le Site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce Site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité du Site ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.